Calendrier des séances 2017

Avis public est donné que conformément aux dispositions de l’article 319 de la Loi sur les cités et villes, le conseil municipal a établi, lors de sa séance ordinaire du 13 décembre 2016, le calendrier des séances ordinaires pour l’année 2017, comme suit:

Date/heure Type Orde du jour Procès-verbal
17 janvier 2017
19 h
Ordinaire Ordre du jour Procès-verbal
14 février 2017
19 h
Ordinaire Ordre du jour  Procès-verbal
14 mars 2017
19 h
Ordinaire Ordre du jour  Procès-verbal
11 avril 2017
19 h
Ordinaire Ordre du jour  Procès-verbal
9 mai 2017
19 h
Ordinaire Ordre du jour  Procès-verbal
13 juin 2017
19 h
Ordinaire Ordre du jour  Procès-verbal
7 juillet 2017
19 h
Ordinaire Ordre du jour  Procès-verbal
15 août 2017
19 h
Ordinaire Ordre du jour  Procès-verbal
5 septembre 2017
19 h
Extraordinaire Procès-verbal
12 septembre 2017
19 h
Ordinaire Ordre du jour  Procès-verbal
3 octobre 2017
19 h
Ordinaire Ordre du jour Procès-verbal
14 novembre 2017
19 h
Ordinaire Ordre du jour  Procès-verbal
12 décembre 2017
19 h
Ordinaire Ordre du jour  Procès-verbal
12 décembre 2017
19 h 30
Extraordinaire Ordre du jour  Procès-verbal
19 décembre 2017
19 h
Budget Ordre du jour  Procès-verbal

Manon Thériault, avocate

Greffière et directrice
Service du greffe et des affaires juridiques

Seuls les procès-verbaux dûment signés et obtenus auprès du Service du greffe et des affaires juridiques de la Ville constituent des documents officiels. Les versions disponibles sur ce site ne valent qu’à titre d’information.

septembre, 2020

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