AVIS PUBLIC – DM-2026-035 – 674, rue Marthe – Largeur dérogatoire du lot projeté 6 720 789 du cadastre du Québec
Avis est, par la présente, donné que lors de la …
AVIS PUBLICS
AVIS PUBLIC – DM-2026-032 – 249, rue Jean – Largeur dérogatoire du lot projeté 6 736 801 du cadastre du Québec
Avis est, par la présente, donné que lors de la …
AVIS PUBLIC – DM-2026-036 – 40, rue Dupuis – Largeur dérogatoire du lot projeté 6 734 784 du cadastre du Québec
Avis est, par la présente, donné que lors de la …
AVIS PUBLIC – Entrée en vigueur du règlement 466
Le 12 mai 2026, le Conseil municipal de la Ville …
AVIS PUBLIC du résultat de l’élection – Scrutin du 19 avril 2026
Après avoir pris connaissance des résultats de l’élection, Me Stéphanie …
AVIS PUBLIC de scrutin – Scrutin du 19 avril 2026
Par cet avis public, Stéphanie Dulude, présidente d’élection, annonce les …
Avis public de révision de la liste électorale – Élection partielle 2026
Par cet avis public, Stéphanie Dulude, présidente d’élection, annonce les …
Avis public – Dérogation mineure – DM-2026-003 – 385, rue de la Clairière
Avis est, par la présente, donné que lors de la …
AVIS PUBLIC – Assemblée publique de consultation – Projet de règlement numéro 510 sur l’occupation et l’entretien des bâtiments
Aux personnes intéressées par le projet de règlement numéro 510 …
Avis public – Règlement numéro 465 concernant le code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Saint-Philippe, remplaçant le règlement numéro 447
PRENEZ AVIS que, conformément à l’article 13 de la Loi …
Avis public – Dérogation mineure – DM-2026-006
Avis est, par la présente, donné que lors de la …
AVIS PUBLIC – Dérogation mineure-DM-2026-008
Avis est, par la présente, donné que lors de la …
AVIS PUBLIC – Assemblée publique de consultation – Projet de règlement numéro 505-02
Aux personnes intéressées par le projet de règlement numéro 505-02 …
AVIS PUBLIC – MRC DE ROUSSILLON – Assemblée publique de consultation – Modification du schéma d’aménagement révisé – Projet de règlement 272
AVIS PUBLIC est donné, par le soussigné, greffier-trésorier, que le …
AVIS DE DÉCÈS – Mme Sylvie Messier, conseillère municipale du District 6 de la Ville de Saint-Philippe
Lundi, 22 décembre 2025 C’est avec une profonde tristesse que …
AVIS PUBLIC – Adoption du calendrier des séances du conseil pour l’année 2026
Avis public est donné que conformément aux dispositions de l’article …
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