AVIS PUBLICS

AVIS PUBLIC – Entrée en vigueur du règlement numéro 438

AVIS PUBLIC – Entrée en vigueur du règlement numéro 438

Le 13 avril 2021, le conseil municipal de la Ville …

Avis public – Procédure de demande de scrutin référendaire – règlement numéro 439

Avis public – Procédure de demande de scrutin référendaire – règlement numéro 439

AVIS PUBLIC EST DONNÉ AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT …

Avis public – CONSULTATION ÉCRITE (en remplacement d’une assemblée publique de consultation – règlement 220) – MRC DE ROUSSILLON

Avis public – CONSULTATION ÉCRITE (en remplacement d’une assemblée publique de consultation – règlement 220) – MRC DE ROUSSILLON

AVIS PUBLIC est donné, par le soussigné, secrétaire-trésorier, que le …

AVIS PUBLIC – DM-2021-024 – 55, Montée Saint-Claude

AVIS PUBLIC – DM-2021-024 – 55, Montée Saint-Claude

Avis est, par la présente, donné que lors de la …

AVIS PUBLIC – Adoption d’une résolution de contrôle intérimaire – Réévaluation du secteur commercial du chemin Sanguinet – Zones C-14 et C-30

AVIS PUBLIC – Adoption d’une résolution de contrôle intérimaire – Réévaluation du secteur commercial du chemin Sanguinet – Zones C-14 et C-30

AVIS PUBLIC est donné, conformément à l’article 112 de la …

AVIS PUBLIC – Entrée en vigueur du règlement numéro 436

AVIS PUBLIC – Entrée en vigueur du règlement numéro 436

Le 9 février 2021, le conseil municipal de la Ville …

AVIS PUBLIC – DM-2021 – 12, rue Perron

AVIS PUBLIC – DM-2021 – 12, rue Perron

Avis est, par la présente, donné que lors de la …

AVIS PUBLIC – DM-2021-05 – 4445, route Édouard-VII

AVIS PUBLIC – DM-2021-05 – 4445, route Édouard-VII

Avis est, par la présente, donné que lors de la …

AVIS PUBLIC – DM-2021-03 – 178, rue Lavallée

AVIS PUBLIC – DM-2021-03 – 178, rue Lavallée

Avis est, par la présente, donné que lors de la …

AVIS PUBLIC – Dépôt du rôle de perception des taxes pour l’année 2021

AVIS PUBLIC – Dépôt du rôle de perception des taxes pour l’année 2021

Je soussignée, Claudie Boutin, directrice des finances et des technologies …

AVIS PUBLIC – Entrée en vigueur du règlement numéro 435

AVIS PUBLIC – Entrée en vigueur du règlement numéro 435

Le 8 décembre 2020, le conseil municipal de la Ville …

AVIS PUBLIC – Résolution de contrôle intérimaire – Réévaluation du secteur commercial du chemin Sanguinet – Zones C-14 et C-30

AVIS PUBLIC – Résolution de contrôle intérimaire – Réévaluation du secteur commercial du chemin Sanguinet – Zones C-14 et C-30

AVIS PUBLIC est donné, conformément à l’article 112 de la …

AVIS PUBLIC – Entrée en vigueur du règlement numéro 2009

AVIS PUBLIC – Entrée en vigueur du règlement numéro 2009

Le 15 décembre 2020, le conseil de la Ville de …

AVIS PUBLIC – Entrée en vigueur du règlement numéro 2008

AVIS PUBLIC – Entrée en vigueur du règlement numéro 2008

Le 15 décembre 2020, le conseil de la Ville de …

AVIS PUBLIC – Entrée en vigueur et résumé du règlement numéro 400-07

AVIS PUBLIC – Entrée en vigueur et résumé du règlement numéro 400-07

AVIS PUBLIC est donné en conformité avec la Loi sur …

AVIS PUBLIC – Entrée en vigueur et résumé du règlement numéro 400-06

AVIS PUBLIC – Entrée en vigueur et résumé du règlement numéro 400-06

AVIS PUBLIC est donné en conformité avec la Loi sur …

AVIS PUBLIC – Entrée en vigueur et résumé du règlement numéro 400-05

AVIS PUBLIC – Entrée en vigueur et résumé du règlement numéro 400-05

AVIS PUBLIC est donné en conformité avec la Loi sur …

AVIS PUBLIC – Adoption du calendrier des séances du conseil pour l’année 2021

AVIS PUBLIC – Adoption du calendrier des séances du conseil pour l’année 2021

Avis public est donné que conformément aux dispositions de l’article …

Avis public – Procédure de demande de scrutin référendaire – règlement numéro 435

Avis public – Procédure de demande de scrutin référendaire – règlement numéro 435

AVIS PUBLIC EST DONNÉ AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT …

AVIS DE PUBLICATION – Règlement numéro 401-43

AVIS DE PUBLICATION – Règlement numéro 401-43

Le 25 août 2020, le conseil municipal de la Ville …

avril, 2021

22avrToute la journée25Salon du livre de Roussillon - VIRTUELPour tous(Toute la journée)

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