AVIS PUBLICS

AVIS PUBLIC aux personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire – Règlement numéro 444

AVIS PUBLIC aux personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire – Règlement numéro 444

AVIS PUBLIC EST DONNÉ AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT …

AVIS PUBLIC – Entrée en vigueur du règlement numéro 1008-11-RIP

AVIS PUBLIC – Entrée en vigueur du règlement numéro 1008-11-RIP

Le 14 septembre 2021, le conseil municipal de la Ville …

AVIS PUBLIC – Dépôt du rôle d’évaluation foncière pour les exercices financiers 2022, 2023 et 2024

AVIS PUBLIC – Dépôt du rôle d’évaluation foncière pour les exercices financiers 2022, 2023 et 2024

Avis public est donné par la soussignée, Manon Thériault, greffière …

AVIS PUBLIC aux propriétaires d’un immeuble et aux occupantes et occupants d’un établissement d’entreprise – Scrutin du 7 novembre 2021

AVIS PUBLIC aux propriétaires d’un immeuble et aux occupantes et occupants d’un établissement d’entreprise – Scrutin du 7 novembre 2021

Par cet avis public, Me Manon Thériault, présidente d’élection, annonce …

AVIS PUBLIC D’ÉLECTION – Scrutin du 7 novembre 2021

AVIS PUBLIC D’ÉLECTION – Scrutin du 7 novembre 2021

AVIS PUBLIC est donné aux électeurs et électrices de la …

AVIS PUBLIC aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum – Second projet de règlement numéro 501-01

AVIS PUBLIC aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum – Second projet de règlement numéro 501-01

Second projet de règlement numéro 501-01 modifiant le règlement numéro …

AVIS PUBLIC – Dérogation mineure DM-2021-078 – 14, rue Perron

AVIS PUBLIC – Dérogation mineure DM-2021-078 – 14, rue Perron

Avis est, par la présente, donné que lors de la …

AVIS PUBLIC – Usage conditionnel – 15, chemin Desourdy

AVIS PUBLIC – Usage conditionnel – 15, chemin Desourdy

Avis est, par la présente, donné que lors de la …

AVIS PUBLIC – Dérogation mineure DM-2021-077- 59, rue des Ormes Ouest

AVIS PUBLIC – Dérogation mineure DM-2021-077- 59, rue des Ormes Ouest

Avis est, par la présente, donné que lors de la …

AVIS PUBLIC – Entrée en vigueur du règlement numéro 364-02

AVIS PUBLIC – Entrée en vigueur du règlement numéro 364-02

Le 24 août 2021, le conseil municipal de la Ville …

AVIS PUBLIC – Entrée en vigueur du règlement numéro 2008-01

AVIS PUBLIC – Entrée en vigueur du règlement numéro 2008-01

Le 24 août 2021, le conseil municipal de la Ville …

AVIS PUBLIC – Entrée en vigueur du règlement numéro 443

AVIS PUBLIC – Entrée en vigueur du règlement numéro 443

Le 24 août 2021, le conseil municipal de la Ville …

AVIS DE PUBLICATION – Entrée en vigueur du règlement numéro 502 sur les usages conditionnels

AVIS DE PUBLICATION – Entrée en vigueur du règlement numéro 502 sur les usages conditionnels

Le 24 août 2021, le conseil municipal de la Ville …

AVIS DE PUBLICATION – Entrée en vigueur du règlement numéro 509 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble

AVIS DE PUBLICATION – Entrée en vigueur du règlement numéro 509 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble

Le 8 juin 2021, le conseil municipal de la Ville …

AVIS DE PUBLICATION – Entrée en vigueur du règlement numéro 508 sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale

AVIS DE PUBLICATION – Entrée en vigueur du règlement numéro 508 sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale

Le 10 juin 2021, le conseil municipal de la Ville …

AVIS DE PUBLICATION – Entrée en vigueur du règlement numéro 507 sur les ententes relatives à des travaux municipaux

AVIS DE PUBLICATION – Entrée en vigueur du règlement numéro 507 sur les ententes relatives à des travaux municipaux

Le 8 juin 2021, le conseil municipal de la Ville de …

AVIS DE PUBLICATION – Entrée en vigueur du règlement numéro 506 sur les dérogations mineures

AVIS DE PUBLICATION – Entrée en vigueur du règlement numéro 506 sur les dérogations mineures

Le 8 juin 2021, le conseil municipal de la Ville de …

AVIS DE PUBLICATION – Entrée en vigueur du règlement numéro 505 sur les plans d’aménagement d’ensemble

AVIS DE PUBLICATION – Entrée en vigueur du règlement numéro 505 sur les plans d’aménagement d’ensemble

Le 8 juin 2021, le conseil municipal de la Ville de …

AVIS DE PUBLICATION – Entrée en vigueur du règlement numéro 503 de construction

AVIS DE PUBLICATION – Entrée en vigueur du règlement numéro 503 de construction

Le 8 juin 2021, le conseil municipal de la Ville de …

AVIS DE PUBLICATION – Entrée en vigueur du règlement numéro 501 sur le zonage et le lotissement

AVIS DE PUBLICATION – Entrée en vigueur du règlement numéro 501 sur le zonage et le lotissement

Le 8 juin 2021, le conseil municipal de la Ville …

septembre, 2021

28sept19 h 00 minConseil de ville SEPTEMBRE (Extraordinaire)19 h 00 min

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