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Archives

Author Archive for: "admin2"
Accueil » Archives pour Guylaine Legrand
 AVIS PUBLIC du résultat de l’élection – Scrutin du 19 avril 2026
By Guylaine Legrand
In Avis public, Élection
Posted 24 avril 2026

AVIS PUBLIC du résultat de l’élection – Scrutin du 19 avril 2026

Après avoir pris connaissance des résultats de l’élection, Me Stéphanie Dulude, présidente d’élection, annonce par cet AVIS PUBLIC, que la personne suivante a été proclamée élue au [...]

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 AVIS PUBLIC de scrutin – Scrutin du 19 avril 2026
By Guylaine Legrand
In Avis public, Élection
Posted 7 avril 2026

AVIS PUBLIC de scrutin – Scrutin du 19 avril 2026

Par cet avis public, Stéphanie Dulude, présidente d’élection, annonce les éléments suivants aux électrices et aux électeurs inscrits sur la liste électorale municipale du district électoral [...]

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 Avis public de révision de la liste électorale – Élection partielle 2026
By Guylaine Legrand
In Avis public
Posted 23 mars 2026

Avis public de révision de la liste électorale – Élection partielle 2026

Par cet avis public, Stéphanie Dulude, présidente d’élection, annonce les éléments suivants aux électrices et aux électeurs du district électoral numéro 6 de la municipalité. La liste électorale [...]

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 Avis public – Dérogation mineure – DM-2026-003 – 385, rue de la Clairière
0
By Guylaine Legrand
In Avis public
Posted 20 mars 2026

Avis public – Dérogation mineure – DM-2026-003 – 385, rue de la Clairière

Avis est, par la présente, donné que lors de la séance ordinaire du conseil municipal qui aura lieu le 14 avril, à 19 h, en la salle des Lauréats du Complexe Élodie-P.-Babin située au 2235, route [...]

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 AVIS PUBLIC – Assemblée publique de consultation – Projet de règlement numéro 510 sur l’occupation et l’entretien des bâtiments
0
By Guylaine Legrand
In Avis public
Posted 12 mars 2026

AVIS PUBLIC – Assemblée publique de consultation – Projet de règlement numéro 510 sur l’occupation et l’entretien des bâtiments

Aux personnes intéressées par le projet de règlement numéro 510 sur l’occupation et l’entretien des bâtiments. AVIS PUBLIC est donné que lors d’une séance ordinaire tenue le 10 mars 2026, le [...]

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 Avis public – Règlement numéro 465 concernant le code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Saint-Philippe, remplaçant le règlement numéro 447
0
By Guylaine Legrand
In Avis public
Posted 11 mars 2026

Avis public – Règlement numéro 465 concernant le code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Saint-Philippe, remplaçant le règlement numéro 447

PRENEZ AVIS que, conformément à l’article 13 de la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale, la Ville de Saint-Philippe doit, avant le 1er mai qui suit une élection générale, [...]

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 AVIS PUBLIC – Assemblée publique de consultation – Projet de règlement numéro 505-02
0
By Guylaine Legrand
In Avis public
Posted 11 février 2026

AVIS PUBLIC – Assemblée publique de consultation – Projet de règlement numéro 505-02

Aux personnes intéressées par le projet de règlement numéro 505-02 modifiant le règlement numéro 505 sur les plans d’aménagement d’ensemble (PAE). AVIS PUBLIC est donné que lors d’une séance [...]

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 AVIS PUBLIC – MRC DE ROUSSILLON – Assemblée publique de consultation – Modification du schéma d’aménagement révisé – Projet de règlement 272
By Guylaine Legrand
In Avis public
Posted 3 février 2026

AVIS PUBLIC – MRC DE ROUSSILLON – Assemblée publique de consultation – Modification du schéma d’aménagement révisé – Projet de règlement 272

AVIS PUBLIC est donné, par le soussigné, greffier-trésorier, que le Conseil de la MRC de Roussillon a adopté, le 28 janvier 2026, le projet de règlement 272 visant à modifier le schéma [...]

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 AVIS PUBLIC – Adoption du calendrier des séances du conseil pour l’année 2026
By Guylaine Legrand
In Avis public
Posted 12 décembre 2025

AVIS PUBLIC – Adoption du calendrier des séances du conseil pour l’année 2026

Avis public est donné que conformément aux dispositions de l’article 319 de la Loi sur les cités et villes, le conseil municipal a établi, lors de sa séance ordinaire du 18 novembre 2025, [...]

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