AVIS PUBLIC – Entrée en vigueur du règlement numéro 463
Le 8 juillet 2025, le conseil municipal de la Ville …
AVIS PUBLICS
AVIS PUBLIC de scrutin – Scrutin du 2 novembre 2025
Par cet avis public, Yvan Laberge, président d’élection, annonce les …
Avis public de révision de la liste électorale
Par cet avis public, Yvan Laberge, président d’élection, annonce les …
AVIS PUBLIC – Entrée en vigueur du règlement numéro 1008-21 RIP
Le 30 septembre 2025, le Conseil municipal de la Ville …
AVIS PUBLIC – Entrée en vigueur du règlement numéro 325-09
Le 30 septembre 2025, le Conseil municipal de la Ville …
AVIS PUBLIC – Entrée en vigueur du règlement numéro 1009-00 RIP
Le 9 septembre 2025, le Conseil municipal de la Ville …
AVIS PUBLIC aux propriétaires d’un immeuble et aux occupantes et occupants d’un établissement d’entreprise – Scrutin du 2 novembre 2025
Par cet avis public, Yvan Laberge, président d’élection, annonce les …
AVIS PUBLIC D’ÉLECTION – Scrutin du 2 novembre 2025
Par cet avis public, Yvan Laberge, président d’élection, annonce les …
AVIS PUBLIC – Entrée en vigueur du règlement numéro 462
Le 17 juin 2025, le conseil municipal de la Ville …
Avis public – Dérogation mineure-DM-2025-024 – 205, rue du Héron – Maçonnerie, porche et stationnement intérieur dérogatoires
Avis est, par la présente, donné que lors de la …
AVIS PUBLIC – Adoption du calendrier des séances du conseil de la MRC de Roussillon pour 2025
AVIS PUBLIC Calendrier 2025 des séances ordinaires du conseil de …
AVIS PUBLIC – Adoption du calendrier des séances du conseil pour l’année 2025
Avis public est donné que conformément aux dispositions de l’article …
AVIS PUBLIC – Dérogation mineure – DM-2024-060 – 425 et 429, rue Deneault – Largeur dérogatoire des lots projetés
Avis est, par la présente, donné que lors de la …
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