Le conseil de la Communauté métropolitaine de Montréal a adopté à l’unanimité, à sa séance du 18 juin 2020, le Règlement numéro 2020-84 modifiant le règlement numéro 2016-68 sur le plan métropolitain de gestion des matières résiduelles 2015-2020. Ce Plan est disponible sur le site Internet de la Communauté à l’adresse www.cmm.qc.ca.

À sa séance ordinaire du 18 juin 2020, le conseil de la Communauté a adopté sous la résolution numéro CC20-032, le Règlement numéro 2020-84 modifiant le règlement numéro 2016-68 sur le plan métropolitain de gestion des matières résiduelles 2015-2020. Cette modification vise à prendre en compte les importants mouvements de l’actualité récente notamment la présente crise du recyclage, les impacts du plastique et l’intégration de concepts tels l’économie circulaire.

L’article 53.14 de la Loi sur la qualité de l’environnement, RLRQ, c. Q-2, prévoit que le plan modifié peut être consulté au bureau de chaque municipalité locale visée pour le public.

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