AVIS PUBLIC – Dérogation mineure DM-2022-056 – 2480, route Édouard-VII
Avis est, par la présente, donné que lors de la …
AVIS PUBLICS
AVIS PUBLIC – Dérogation mineure DM-2022-055 – 2470, route Édouard-VII
Avis est, par la présente, donné que lors de la …
AVIS PUBLIC – Dérogation mineure DM-2022-053 – 59, rue des Ormes Ouest
Avis est, par la présente, donné que lors de la …
AVIS PUBLIC – Dérogation mineure DM-2022-054 – 2460, route Édouard-VII
Avis est, par la présente, donné que lors de la …
AVIS PUBLIC – MRC DE ROUSSILLON – Démarche de révision du Plan de mobilité durable
Participez à la consultation « soirée portes ouvertes » Date …
AVIS PUBLIC – Dépôt du rôle d’évaluation foncière pour l’année 2023 – rôle triennal 2022-2023-2024- 2e année
Avis public est donné par la soussignée, greffière de la …
AVIS PUBLIC – Dérogation mineure DM-2022-026 – 74, croissant du Parc
Avis est, par la présente, donné que lors de la …
AVIS PUBLIC – Consultation – Projet de règlement numéro 501-07
Aux personnes intéressées par le projet de règlement numéro 501-07 …
AVIS DE PUBLICATION – Entrée en vigueur du règlement numéro 501-02 modifiant le règlement de zonage et de lotissement numéro 501
Le 8 mars 2022, le conseil municipal de la Ville …
AVIS DE PUBLICATION – Entrée en vigueur du règlement numéro 1018-00 RIP
Le 8 mars 2022, le conseil municipal de la Ville …
AVIS PUBLIC – Sommaire du rapport de dépenses électorales d’un parti politique autorisé et des rapports d’un candidat indépendant autorisé – Scrutin du 7 novembre 2021
Rapport de dépenses électorales Nom du candidat et …
AVIS DE PUBLICATION – Entrée en vigueur du règlement numéro 447 concernant le Code d’éthique et de déontologie des élus
Le 8 février 2022, le conseil municipal de la Ville …
Avis public – Règlement numéro 1008-13-RIP modifiant le règlement numéro 1008-00 RIP
Le 18 janvier 2022, le conseil municipal de la Ville …
Avis public – Règlement numéro 2010 établissant les tarifs pour divers biens et services rendus par la Ville pour l’exercice financier 2022
Le 18 janvier 2022, le conseil municipal de la Ville …
Avis public – Règlement numéro 446 sur le traitement des élus municipaux, remplaçant le règlement 418
Le 18 janvier 2022, le conseil municipal de la Ville …
Avis public – Règlement numéro 447 concernant le code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Saint-Philippe
Avis est par les présentes donné par la soussignée, greffière, …
AVIS PUBLIC – Dépôt du rôle de perception des taxes pour l’année 2022
Je soussignée, Claudie Boutin, Directrice des finances et des technologies …
AVIS DE PUBLICATION – Entrée en vigueur du règlement numéro 2011
Le 14 décembre 2021, le conseil municipal de la Ville …
AVIS PUBLIC – Adoption du calendrier des séances du conseil pour l’année 2022
Avis public est donné que conformément aux dispositions de l’article …
AVIS PUBLIC du résultat de l’élection – Scrutin du 7 novembre 2021
AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par Me Manon Thériault, …
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